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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 287 à 301
      Titre : 3.3. Epargne et valeurs mobilières
      Date : 1954/1992

      • 1135200514 AR 299 à 300
        Titre : 3.3.3. Evolution de l'épargne

        • 1135200514 AR 300
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.3. Evolution de l'Epargne Commission BAUMGARTNER du Conseil Économique et Social, section des Finances sur le problème du marché financier et de l'information des actionnaires, Commentaires de presse : rapport de l'Assemblée nationale, presse, projet d'avis, 1971-1972. Rémunération de l'Épargne, analyses et commentaires : presse, compte-rendu de colloque, 1976-1985. Épargne liquide, analyses et commentaires : extrait de note, presse, note, 1977-1984. Rapport DELOUVRIER (Président d'Electricité de France) sur « l'Épargne, les fonds propres des entreprises et les régimes d'actionnariat et de participation » , texte et commentaire : rapport, presse, 1978. Mouvements de défense de l'Épargne (Confédération générale de l'Epargne, Association Défense Épargne, Union des Épargnants de France), propositions, commentaires de presse, 1981-1982. Commission DAUTRESME « sur le développement et la protection de l'Épargne » , documentation sur ses travaux : résumé du rapport, presse, note, correspondance, 1981-1982. 

      • 1135200514 AR 300 à 301
        Titre : 3.3.4. Intermédiation financière
        Date : 1954/1992

        • 1135200514 AR 300
          Titre : 3.3.4. Intermédiation financière Le démarchage financier, dispositions légales et réglementaires, analyses et commentaires, cas du démarchage illicite de la société allemande Eurotrading Vermögensverwaltung (Kehl) : JO, note, extrait du JO, instruction, lettre-circulaire de l'Association professionnelle des Banques, communiqué de presse, correspondance, 1972-2002.

        • 1135200514 AR 301
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.4. Intermédiation financière Les coût des opérations financières des sociétés, études [classement thématique] : JO, note, état, presse, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, rapport, 1954-1992. Contrôle et publicité, études et documentation [classement thématique] : presse, extrait de bulletin, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, instruction de la Commission des Opérations de Bourse, extrait du JO, circulaire, note, brochure, 1955-1991. Opérations financières, notes de la Commission des Opérations de Bourse rédigées par M. RIPKA sur la « Fiscalité boursière : impôts sur émissions et sur transactions de valeurs mobilières », « impôts sur les gains en capital en France et à l'étranger » : brochure, oct. 1974. Enregistrement dans la Comptabilité nationale, études, travaux de la commission de l'Économie générale et du financement, groupe statistique, sous-groupe statistique financières du Commissariat général du Plan : compte-rendu de réunion, note, 1961-1964. Conditions légales et fiscales de l'émission sur le marché de Paris d'emprunts étrangers, rédaction d'une note, cas concret : note, correspondance, 1961-1963.
          Date : 1954-1992

    • 1135200514 AR 302 à 337
      Titre : 3.4. Le marché financier

      • 1135200514 AR 302 à 310
        Titre : 3.4.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 302
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Intervention de Hervé LENFANT au Vietnam sur « le rôle de la Bourse dans l'économie de marché » , préparation, compte-rendu du séminaire : fax, note, exposé, brochure, carte de visite, presse, 1993-1994.
          Date : 1993-1994

        • 1135200514 AR 303
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Introduction de valeurs mobilières en bourse, dispositions légales et réglementaires, cas concrets, projets de réforme : note, presse, brochure, circulaire, extrait de rapport, instruction, bulletin, procès-verbal de réunion, 1916-1981. Le second marché, dispositions légales et réglementaires, commentaires : presse, exposé, décision, avis, extrait du JO, 1983-1987. Le marché hors cote, études et revues de presse : note, presse, brochure, extrait du JO, extrait de rapport, 1943-1977.
          Date : 1916-1987

        • 1135200514 AR 304
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Le marché à terme , études, cas concrets : note, correspondance, presse, brochure, 1948-1984. Courtiers de banque agréés par l'Association professionnelle des Banques, courtiers en valeurs, agents de change, suivi des membres de ces professions : correspondance, liste, presse, extrait du JO, décision, 1942-1987. Agents de change agréés par la Banque, descriptions des charges et suivi des relations : note, correspondance, liste, fiche signalétique, 1930-1988 ; situations mensuelles ou annuelles des courtages perçus : état, 1917-1983.
          Date : 1917-1988

        • 1135200514 AR 305
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Règlement de la Compagnie des Agents de change et de la Chambre des courtiers en valeurs mobilières de Paris, textes, mises à jour, applications : brochure, note, correspondance, extrait du JO, loi, presse, compte-rendu d'assemblée générale, 1935-1988. Courtiers en valeurs mobilières agréés par la Banque, instructions et suivi des relations, relevés des courtages perçus : correspondance, note, état, 1944-1961.
          Date : 1935-1988

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